MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

 

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Barneykorp Studio l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Édition du site 

 

Le présent site, accessible à l’URL www.barneykorp.fr (le « Site »), est édité par :

 

Adrien WATERLOT, résidant 1223 route de Bernin 33240 Vérac
Siren n°789 220 423

 

Hébergement


Le Site est hébergé par la société OVH SAS, situé 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1, (contact téléphonique ou email : 1007).

 

Directeur de publication 


Le Directeur de la publication du Site est Adrien WATERLOT.

 

Nous contacter 


Par téléphone : +33680572070

Par email : contact@barneykorp.fr

Par courrier : 1223 route de Bernin 33240 Vérac

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1. Il est rappelé que le droit moral d’une création (comprenant entre autres droit au respect de l’œuvre et droit au respect du nom) reste attaché à son auteur de manière perpétuelle et imprescriptible. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite, et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ( art. L.122-4 du CPI ).

2. La livraison éventuelle des sources ou fichiers de travail relatifs à la présente commande ne se fera qu’en cas de nécessité induite par la stricte exploitation de l’œuvre prévue dans les conditions de cession ou dans un avenant ultérieur.

3. Adrien WATERLOT se réserve le droit de mentionner sa réalisation pour la société cliente comme référence et de citer des extraits textuels ou iconographiques des œuvres concernées dans le strict cadre de ses démarches de prospection commerciale, de communication externe et de publicité. Toute réserve au droit de publicité d’ Adrien WATERLOT devra être notifiée explicitement.

4. La société cliente assume pleine et entière responsabilité des choix réalisés en matière de contenus textuels et iconographiques figurant dans la réalisation livrée par Adrien WATERLOT, tout comme de l’exploitation qui en sera faite, et notamment de la conformité de cette dernière avec les réglementations en vigueur. Elle assure également être propriétaire des droits nécessaires à l’exploitation de tous les éléments créatifs, textuels et iconographiques fournis par elle à Adrien WATERLOT dans le cadre de sa mission, et garantit Adrien WATERLOT contre toute plainte tierce relative à la violation des droits de ces éléments.